La norme de confidentialité la plus complète de la collection. Pour dirigeants, personnalités publiques et clients privés, avec non-dénigrement renforcé, restrictions médiatiques et obligations envers les tiers.
Vous convient si votre nom, votre réputation ou votre profil public exige une discrétion absolue.
La norme de confidentialité la plus complète de la collection. Pour dirigeants, personnalités publiques et clients privés, avec non-dénigrement renforcé, restrictions médiatiques et obligations envers les tiers.
Cette édition guide les deux personnes à travers le même ensemble clair de questions, afin que rien d'important ne reste tu.
Identité, confirmation de l'âge, et que les deux s'engagent librement. Le fondement de tout le reste.
Noms, photos, messages, finances, identités : définis comme confidentiels, avec un réel poids.
Ce qui peut être photographié, enregistré, publié ou partagé. Chaque élément paraphé par les deux, rien de présumé.
L'argent et le soutien consignés comme librement donnés, sans contrepartie, protégeant les deux de la rancune.
Communication, rencontres, exclusivité, et les limites propres à ce type de relation.
La participation est volontaire, le consentement peut être retiré en tout temps, et l'autonomie n'est jamais écrasée.
Un processus de révision intégré : l'entente est revue et modifiée chaque fois que les deux parties y consentent.
Un processus clair et équitable pour conclure : restitution du matériel, confidentialité qui survit, une fin à l'amiable.
Sélectionnez le type de relation et le niveau qui correspond à la structure souhaitée.
DOCX modifiable et PDF prêt à imprimer, immédiatement. Remplissez-le ensemble, sélectionnez votre province, ajoutez vos clauses.
Les deux paraphent chaque clause et signent devant témoin. Chacun conserve une copie. Consultez un notaire ou un avocat avant de vous y fier.
DOCX modifiable et PDF prêt à imprimer, conforme au Code civil du Québec.
Une entente de relation protège la vie privée. Elle ne doit jamais servir à cacher un préjudice. Chaque modèle MutualClause est mutuel et comporte des exceptions qui ne peuvent être retirées.
Les renseignements confidentiels excluent expressément l'abus, le harcèlement, les menaces et la dégradation. Jamais couverts.
Rien dans l'entente ne peut empêcher de signaler une activité illégale aux autorités. La loi l'emporte sur toute clause contraire.
Vous pouvez toujours parler à des thérapeutes, médecins, avocats et proches de confiance. La guérison et la sécurité d'abord.
Les deux parties ont les mêmes obligations. Une entente à sens unique qui crée un déséquilibre est l'opposé de ce que c'est.
Ne signez jamais une entente sous la contrainte. Un partenaire digne de confiance accueille vos questions et votre propre examen juridique, sans jamais faire pression. Une entente signée sous la pression est souvent annulable. Ces ententes ne peuvent jamais servir à cacher l'abus ou une activité illégale. Pour être un véritable filet de sécurité plutôt qu'une source de tort, l'entente doit rester mutuelle et équitable et conserver ses exceptions pour le soutien thérapeutique et médical, afin que la confidentialité ne cause jamais de traumatisme secondaire. Faites toujours réviser les termes par un avocat ou un notaire avant de signer.
C'est la norme de confidentialité la plus complète de la collection, avec non-dénigrement renforcé, restrictions médiatiques et obligations envers les tiers.
Oui. Les obligations envers les tiers aident à étendre la discrétion au personnel et aux associés exposés à des détails privés.
Les renseignements confidentiels excluent expressément l'abus, le harcèlement, les menaces et la dégradation. Jamais couverts.
Rien dans l'entente ne peut empêcher de signaler une activité illégale aux autorités. La loi l'emporte sur toute clause contraire.
Vous pouvez toujours parler à des thérapeutes, médecins, avocats et proches de confiance. La guérison et la sécurité d'abord.
MutualClause fournit uniquement des modèles juridiques à caractère éducatif. Rien ici ne constitue un avis juridique, et l'achat ne crée aucune relation client-avocat. Ces modèles ne facilitent ni ne visent aucune activité illégale ; aucune activité intime n'est sous-entendue ni rendue obligatoire, et le consentement peut être retiré en tout temps. Consultez un notaire ou un avocat avant de signer.